Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORSOND
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1248204
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2023

Présentation de la marque FORSOND

Déposée le 26 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORSOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU domicilié(e) 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque FORSOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORSOND est expirée depuis le 26 juillet 2023.

SOCIETE ANONYME DES ETS CATU a également déposé les autres marques suivantes : FORSOND , ISOSTOP , ISOMIL , CATEX , CATBUS , PONTARLIER ELECTRONIQUE


SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, société anonyme - 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 552035826


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Renouvellement sans limitation n°2021655 - Publication au BOPI 1994-07

Inscription - Transmission de propriété n°43503 - Publication au BOPI

Inscription le 11 juillet 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°373905 - Publication au BOPI 2003-07-11

Inscription le 18 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164148 - Publication au BOPI 1993-10-18

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246302 - Publication au BOPI 2003-07-11

Inscription le 23 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605037 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534792 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-10

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et plus particulièrement appareils, outillages et matériels pour l'équipement, l'exploitation et la maintenance des réseaux de distribution d'énergie et des installations électriques industrielles, appareils et instruments pour l'équipement et pour la protection individuelle ou collective du personnel, accessoires isolants, contrôleurs, détecteurs et indicateurs de tension, électrodes et accessoires pour prises de terre, matériel pour mise à la terre et en court-circuit, connexions et branchements temporaires, matériel pour la condamnation des organes de manoeuvre et pour la délimitation des zones de travail. Installations d'éclairage, de production de vapeur et d'électricité et plus particulièrement accessoires de toute nature pour l'équipement, l'exploitation, la maintenance des réseaux de distribution d'énergie et des installations électriques industrielles et pour la sécurité desdites installations et de leur personnel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.